RESEAU ONLY IMMOBILIER
Présentation de la marque RESEAU ONLY IMMOBILIER
Déposée le 9 décembre 2011 par la société SCI RMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RESEAU ONLY IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RESEAU ONLY IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880589.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU ONLY IMMOBILIER est expirée depuis le 9 décembre 2021.
SCI RMS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13